1 - PRÉSENTATION

Nom du site : www.filmo.fr
Propriétaire : Philippe MAURER dit FILMO
Activité : Création artistique relevant des arts plastiques Code APE / NAF : 9003A
N° Siret : 42799906500019
Siège social : Atelier BD Filmo – Philippe Maurer
1, rue de la Mare de l’Orme 78450 Chavenay Téléphone : 01.30.54.98.99
Courriel : contact@atelierbdfilmo.fr

Hébergeur : JIMDO GmbH
Stresemannstr.375 22761 Hambourg Germany Téléphone : +49.40 8 22 44 997
Responsable de la publication : Philippe MAURER

 

2 - DONNÉES PERSONNELLES

Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant, qu'ils peuvent exercer auprès de :

Philippe MAURER dit FILMO
Responsable de l’Atelier BD Filmo
1, rue de la Mare de l’Orme 78450 Chavenay Tel : 01.30.54.98.99
Email : contact@atelierbdfilmo.fr

 

3- SÉCURITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles que vous confiez au site filmo.fr sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur (hors données bancaires). L'accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d'enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d'améliorer nos services et services tels que envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage.

 

4- COOKIES

La navigation sur le site www.filmo.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues

visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramètrez les règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

 

5- DROITS SUR L'ŒUVRE

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site filmo.fr appartiennent aux élèves de l’Atelier BD Filmo ou leur représentant légal et à l’Atelier BD Filmo. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

 

6- DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, ... Ces éléments appartiennent à Philippe MAURER dit FILMO ou bien sont utilisés avec l'accord de l’auteur. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Philippe MAURER dit FILMO, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ d'amende.